ADDENDA SUR LE PRODUIT DOORDASH - MARKETPLACE

Canada

Date d’entrée en vigueur de l’addenda sur le produit Marketplace : 11 Septembre 2025

Le présent addenda sur le produit Marketplace DoorDash (le présent « Addenda sur Marketplace ») est intégré à l’Accord. Tous les termes en majuscules utilisés et non définis aux présentes ont le sens qui leur est attribué dans la feuille d’inscription, dans le présent addenda sur Marketplace ou dans les conditions d’utilisation entre les parties.

1. PRÉAMBULE. DoorDash possède et exploite la Plateforme DoorDash qui connecte les Marchands, les Dashers et les Clients pour la cueillette et/ou la livraison des produits du Marchand. Le Marchand souhaite commercialiser la disponibilité des emplacements du Marchand par l’entremise de la plateforme DoorDash (une telle utilisation de la plateforme DoorDash, le « Programme »).. Pour plus de clarté, le programme inclura chaque produit, service, promotion ou programme choisi par le Marchand en vertu du présent addenda sur Marketplace. Les parties conviennent que DoorDash n’est pas un Marchand, une entreprise de préparation de repas, un revendeur ou un service de livraison. DoorDash est une plateforme de marketing et de connexion en ligne.

2. DÉFINITIONS.

2.1. « Plateforme DoorDash » : aux fins du présent addenda sur le marché, désigne, individuellement ou collectivement, (a) toute plateforme de marché en ligne offerte par DoorDash et/ou ses affiliés, qui peut inclure Caviar Marketplace, par l’entremise desquels les clients peuvent passer des commandes auprès de Marchands pour cueillette et/ou livraison, et (b) le portail des Marchands, dans chaque cas, qui permettra l’échange de renseignements entre le Marchand et DoorDash. Les références à la « Plateforme DoorDash » comprennent la documentation de la plateforme DoorDash. La plateforme DoorDash est un « Produit DoorDash » tel que défini dans les conditions d’utilisation. De temps à autre, DoorDash peut inclure un Marchand sur une ou plusieurs de ses plateformes de marché, sur la base des taux de commission décrits dans la carte tarifaire, sur préavis écrit au Marchand.

2.2. « Marketplace » : désigne la plateforme de communication en ligne exclusive de DoorDash (y compris DoorDash Marketplace et Caviar Marketplace) sur laquelle les clients peuvent trouver et visualiser les menus des Marchands et/ou passer une commande pour les produits du Marchand par l’entremise du site Web DoorDash ou de l’application mobile pour la livraison par un Dasher au client ou pour être ramassée par celui-ci.

2.3. « Emplacement(s) du marchand » : a le sens qui lui est attribué dans les conditions d’utilisation. Aux fins du présent addenda sur Marketplace, les « Emplacements du Marchand » peuvent également inclure : (i) les Emplacements du Marchand détenus et exploités par le Marchand ou ses sociétés affiliées, et/ou (ii) les emplacements du Marchand détenus et exploités par des franchisés du Marchand ou de ses sociétés affiliées qui ont signé un Accord de franchisé. Les « Emplacements du Marchand » comprennent également les emplacements physiques du Marchand et les emplacements de cuisine virtuelle du Marchand. L’« Emplacement physique du Marchand » désigne un emplacement physique que le Marchand exploite comme un restaurant sans rendez-vous. Les « Emplacements de cuisine virtuelle du Marchand » désignent une marque virtuelle détenue ou autorisée par un Marchand, exploitée par un ou plusieurs Marchands ou franchisés admissibles exploités et approuvés par DoorDash pour leur participation au programme.

2.4 « Sous-total minimal de la commande » : désigne le montant minimal de la commande (excluant les taxes, les frais et les pourboires) pour que les frais pour petite commande ne soient pas facturés.

2.5. « Programme de cueillette » : désigne le programme DoorDash par l’entremise duquel un client passe une commande à cueillir par l’intermédiaire de la plateforme DoorDash à partir d’un emplacement de Marchand.

2.6 «Petite commande » : désigne toute commande qui ne respecte pas le sous-total minimum de commande.

2.7 « Frais pour petite commande» : signifie que des frais pour petite commande sont facturés au client.

3. RESPONSABILITÉS ET PROCÉDURES.

3.1. Responsabilités de DoorDash. DoorDash s’engage à faire ce qui suit : (i) afficher le Marchand, les emplacements du Marchand et le menu des produits du Marchand à chaque emplacement du Marchand par l’intermédiaire de la plateforme DoorDash; (ii) accepter les commandes de produits des clients du Marchand par l’intermédiaire de la plateforme DoorDash; (iii) transmettre chaque commande à l’emplacement du Marchand concerné; (iv) pour les commandes pour livraison, mettre la commande à la disposition des Dashers, afin que le Dasher ou tout autre membre du personnel, le cas échéant, puisse récupérer le ou les produits du Marchand applicables à l’emplacement du Marchand concerné pour livrer au client, ou, le cas échéant, pour les commandes à cueillir, aviser le client de ramasser la commande; et (v) payer le Marchand comme indiqué à l’article 4 ci-dessous, déduire la commission applicable convenu, les frais de marketing pour chaque commande applicable, les frais d’abonnement (le cas échéant), les frais d’activation (le cas échéant) et tous les autres frais (et, dans chaque cas, tel qu’il peut être ajusté par DoorDash comme l’exige toute loi , règlement, ordre exécutif, ou toute autre exigence légale applicable de nature temporaire ou permanente). DoorDash se réserve le droit de tenir compte de l’impact de la conduite d’un Marchand sur l’expérience client et la marque DoorDash lors de la détermination de la proéminence du Marchand, de sa participation à des programmes comme DashPass et/ou de sa disponibilité sur la plateforme DoorDash. Cette conduite comprend, sans s’y limiter, la rapidité et l’exactitude des commandes exécutées, les évaluations et les avis des clients, les préoccupations des clients concernant la qualité ou la salubrité des aliments, les majorations de prix préjudiciables ou les plaintes des clients concernant les majorations de prix, et toute conduite qui pourrait violer notre Code de conduite des partenaires.

3.2. Responsabilités du commerçant.. Le Marchand s'engage à faire ce qui suit : (i) fournir le menu du Marchand à DoorDash, y compris le prix de chaque article; (ii) surveiller le menu du Marchand et stocker les renseignements sur la plateforme DoorDash, effectuer rapidement des mises à jour par l’intermédiaire du portail des Marchands pour refléter les produits les plus récents, les prix et autres renseignements ou aviser immédiatement DoorDash de toute erreur ou modification par écrit (le courriel est suffisant); (iii) accepter et confirmer les commandes de DoorDash de manière rapide et en temps opportun; (iv) préparer les produits du Marchand pour chaque commande pour cueillette par un Dasher ou pour cueillette par le client, le cas échéant, à l’heure désignée; (v) traiter les commandes dans l’ordre dans lequel elles sont reçues; (vi) aviser DoorDash de ses jours et heures d’ouverture, y compris les jours fériés, et rester ouvert aux affaires sur DoorDash les mêmes jours et heures d’ouverture que les activités en magasin du Marchand; aviser DoorDash de tout changement aux heures d’ouverture du Marchand les jours fériés; et aviser DoorDash si le Marchand ferme plus tôt que les heures d’ouverture normales du Marchand ou prévoit fermer plus tôt que les heures d’ouverture normales du Marchand; (vii) aviser tous les membres du personnel de l’emplacement du Marchand de la relation avec DoorDash, et former les membres du personnel sur la réception et l’exécution des commandes dès que possible après la signature du présent addenda pour livraison par le Marchand et sur une base continue; (vii) utiliser ses pratiques commerciales standard pour préparer les produits du Marchand qui font l’objet de chaque commande pour livraison par le Marchand et fournir les mêmes ustensiles, serviettes de table, sacs, et d’autres matériaux que le Marchand fournirait généralement dans une commande à emporter ou pour livraison standard; (ix) sur une base continue, examiner et vérifier les transactions, les frais sur les commandes par le biais du portail du Marchand, et communiquer rapidement à DoorDash toute inexactitude; et (x) si DoorDash recueille et transmet les pourboires des clients au Marchand, le Marchand distribuera ces pourboires conformément aux lois applicables, y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur le regroupement des pourboires. DoorDash reconnaît que le Marchand est seul responsable de la tarification des articles de son menu, qui peuvent varier en fonction de facteurs tels que l’emplacement, la période de l’année ou la concurrence d’autres restaurants.

3.3. Programme de cueillette. Le taux de commission pour les commandes à cueillir est indiqué dans la carte tarifaire. Au cours de la durée, dès que DoorDash ou le fournisseur de point de vente du Marchand permet au Marchand d’établir, pour les produits du Marchand, des prix dans le cadre du programme de cueillette qui sont différents des prix pour la livraison de ces mêmes produits, le Marchand doit s’assurer que le prix de ses produits dans le cadre du programme de cueillette n’est pas supérieur au prix de ces mêmes produits pour une cueillette dans un établissement. Dans le cas où le Marchand augmente le prix des produits du Marchand pour la cueillette au-dessus des prix en magasin des mêmes produits du Marchand, DoorDash peut appliquer les conditions du présent Accord, y compris toute combinaison de ce qui suit : appliquer un taux de commission plus élevé aux commandes touchées, obliger le Marchand à rembourser les clients touchés pour la différence entre le produit du Marchand indiqué pour la cueillette et le prix en magasin le plus bas, facturer des frais supplémentaires au Marchand, et/ou ajuster le prix des produits du Marchand disponibles dans le cadre du programme de cueillette, en plus de tout autre droit ou recours disponible en droit ou en équité.

3.4. Programme DashPass. Le taux de commission pour les commandes DashPass est indiqué dans la carte tarifaire. Toutefois, si la carte tarifaire ne précise pas de taux de commission pour les commandes DashPass, le Marchand convient que le taux de commission pour les commandes DashPass sera un taux qui n’est pas supérieur au taux de commission pour les commandes de livraison. De temps à autre, DoorDash peut aviser le commerçant de toute exigence d’admissibilité supplémentaire. Le commerçant peut être retiré du Programme DashPass sur avis si DoorDash détermine que le commerçant n’a pas respecté l’un de ses critères d’admissibilité. Le commerçant peut mettre fin à sa participation au Programme DashPass en donnant un préavis écrit de sept jours à DoorDash.

4. FRAIS. DoorDash recevra une commission en échange d’une promotion du Marchand par DoorDash, par l’intermédiaire de la plateforme DoorDash. Le taux de commission pour les commandes passées sous le Produit DoorDash applicable est le taux convenu dans la feuille d’inscription, la carte tarifiaire ou autre. DoorDash versera au Marchand les montants liés aux commandes livrées par le Marchand chaque semaine après la semaine au cours de laquelle les commandes ont été exécutées, un jour constant de la semaine. Le jour exact de la semaine peut être modifié avec un préavis d’au moins dix (10) jours au Marchand par courriel ou par avis de service. Les montants ainsi remis comprendront (1) le total avant taxes de toutes les commandes de la semaine précédente, auquel s’ajoutent (2) les taxes perçues (comme définies ci-dessous) conformément à l’article 6 du présent Addenda sur le produit Marketplace, sauf si les parties conviennent par écrit d’un autre arrangement, déduction faite de (3) l’ensemble des frais, y compris la commission, les montants convenus pour les ententes de marketing et de promotion (le cas échéant), les frais liés aux erreurs attribuables à une préparation incorrecte des commandes par le Marchand, ainsi que les taxes applicables sur ces montants pour ladite semaine. Le Marchand peut avoir la possibilité de s’inscrire pour recevoir des paiements quotidiens par l’entremise du portail des Marchands. Le Marchand reconnaît que DoorDash pourrait, à son gré, exiger des frais aux clients, y compris des frais de livraison, des frais de service, des frais supplémentaires et des frais pour petites commandes, au besoin.

5. TAXES.

5.1. Taxes perçues. DoorDash facturera et percevra auprès des clients toutes les taxes de vente applicables sur (i) la vente de Produits du Marchand qui sont facilités par l’intermédiaire des Produits DoorDash et (ii) tous les frais ou charges imposés par le Marchand aux clients en lien avec ces ventes (collectivement, les « Taxes perçues »). Lorsque DoorDash est tenue en vertu de la loi applicable de verser les taxes perçues à une autorité fiscale en tant que facilitateur de marché (ou construction similaire), en tenant compte de tout choix que DoorDash peut avoir fait en vertu de la loi applicable (« Juridictions du facilitateur de marché »), DoorDash versera ces taxes perçues directement à l’autorité fiscale appropriée. Aux fins du présent Accord, les juridictions qui se qualifient en tant que juridictions du facilitateur de marché ne sont que celles énumérées sur le site Web de DoorDash ou tout site successeur et peuvent être mises à jour de temps à autre. Toutes les taxes perçues que DoorDash ne remet pas à une autorité fiscale seront finalement transmises au Marchand, et le Marchand est seul responsable de remettre ces taxes à l’autorité fiscale appropriée en son propre nom ou au nom de DoorDash, selon le cas.

5.2. Taxes sur les frais du client. DoorDash facturera et percevra auprès des clients toutes les taxes de vente applicables sur les frais facturés aux clients et conservés par DoorDash, y compris, sans s’y limiter, les frais de livraison, les frais de service, les frais supplémentaires et les frais applicables aux petites commandes. DoorDash versera ces taxes directement à l’autorité fiscale appropriée.

5.3. Taux d’imposition. Le Marchand est responsable de déployer des efforts commercialement raisonnables afin de fournir à DoorDash tous les renseignements nécessaires pour permettre à DoorDash de déterminer et de percevoir auprès des clients le montant exact des taxes perçues. Pour plus de clarté, l’obligation du Marchand de fournir des renseignements en vertu de la phrase précédente n’oblige pas le Marchand à fournir des taux d’imposition. Le Marchand peut, sans y être tenu, fournir à DoorDash les taux de taxe applicables (y compris un taux de « 0 » pour les Produits du Marchand non assujettis à la taxe, tels que les Produits du Marchand exemptés ou détaxés en vertu de la législation applicable) pour toute taxe perçue dont le Marchand est responsable de la remise à une autorité fiscale. Si le Marchand ne fournit pas ces taux d’imposition, il autorise expressément DoorDash à déterminer et à appliquer les taux d’imposition au nom du Marchand. Si le Marchand fournit ultérieurement des taux d’imposition pour de telles taxes perçues après que DoorDash a déjà appliqué des taux d’imposition en son nom, DoorDash s’efforcera de mettre en œuvre les taux d’imposition du Marchand dès qu’il sera raisonnablement possible de le faire après leur réception. Les modifications apportées aux taux d’imposition applicables aux taxes perçues résultant de l’utilisation des taux d’imposition fournis par le Marchand, le cas échéant, ne seront prospectives que et ne seront pas rétroactives. DoorDash n’assume aucune responsabilité pour les pertes liées aux taux d’imposition qu’elle détermine dans les territoires qui ne sont pas des juridictions du facilitateur de marché. Le Marchand reconnaît qu’il demeure seul responsable du versement des taxes perçues dans les territoires qui ne sont pas des juridictions du facilitateur de marché, même si ces taxes perçues sont calculées par DoorDash. La détermination des taux d’imposition par DoorDash ne constitue en aucun cas la fourniture de conseils juridiques ou fiscaux par elle.

6. TRAITEMENT DES PAIEMENTS. Le Marchand reconnaît que DoorDash utilise un processeur de paiement pour percevoir les montants de la commande des clients et verser le paiement au Marchand. Afin de recevoir le paiement, le Marchand doit avoir un compte avec ce processeur de paiement pendant la durée. DoorDash se réserve le droit de modifier son processeur de paiement à tout moment pendant la durée et le Marchand fournira à DoorDash tout renseignement requis pour configurer un compte de paiement avec un tel autre processeur de paiement.

7. ÉQUIPEMENT NÉCESSAIRE AUX FINS DES COMMANDES. En ce qui concerne la plateforme DoorDash, si le Marchand n’intègre pas son système de PDV à la plateforme DoorDash, le Marchand installera l’équipement convenu par les parties pour que le Marchand reçoive et traite les commandes, ce qui peut inclure : une tablette, un télécopieur ou d’autres moyens électroniques automatisés de réception des commandes. Si les parties conviennent que DoorDash fournit de l’équipement nécessaire aux fins des commandes au Marchand, celui-ci lui versera des frais pour l’équipement nécessaire aux fins des commandes, conformément à ce qui est indiqué sur la carte tarifaire, en contrepartie du droit d’utiliser l’équipement nécessaire aux fins des commandes pour accéder à la plateforme de DoorDash en vue de recevoir, de traiter et d’accepter des commandes sur la plateforme de marché et les commandes aux fins de cueillette. L’équipement nécessaire aux fins des commandes fourni par DoorDash demeurera la propriété exclusive de DoorDash, et ne peut être utilisé qu’en rapport avec la fourniture de services selon le présent Accord, et le Marchand ne pourra l’utiliser que pour s’acquitter de ses responsabilités aux termes du présent addenda sur Marketplace. Le Marchand doit inspecter le matériel, et avisera DoorDash par écrit (un message par courriel est suffisant) de tout équipement nécessaire aux fins des commandes manquant ou endommagé dès que possible après s’en être rendu compte. Le Marchand sera responsable des dommages causés à l’équipement nécessaire aux fins des commandes fourni par DoorDash (sauf s’il s’agit de l’usure normale), ainsi que de la perte de celui-ci, et le lui remboursera rapidement (au coût de remplacement de celui-ci). DoorDash pourra récupérer le coût de remplacement de l’équipement nécessaire aux fins des commandes endommagé ou perdu en déduisant ce montant des paiements hebdomadaires. Le Marchand accepte de payer les frais et dépôts de souscription convenus que DoorDash exige à l’égard de l’équipement nécessaire aux fins des commandes, et accepte que DoorDash déduise ces frais et dépôts des sommes qu’elle doit lui verser.

8. REMBOURSEMENTS ET SOUTIEN. Si un client soumet une plainte au sujet de sa commande par l’intermédiaire des canaux de soutien de DoorDash, DoorDash peut, à sa seule discrétion raisonnable, émettre une nouvelle commande, un crédit, un remboursement partiel ou un remboursement complet à ce client. Le Marchand doit préparer les aliments selon les mêmes spécifications que la commande d’origine (dans le cas d’une nouvelle commande) et assumer le coût total de cette nouvelle commande, crédit ou remboursement, selon le cas, si la plainte a été causée par le Marchand ou les produits du Marchand, y compris des éléments manquants ou incorrects dans des commandes. DoorDash ne sera pas responsable du remboursement, du crédit ou de la nouvelle commande qui est causé par la livraison des commandes ou par les Dashers.